La Mairie Urbanisme

du POS au PLU

 Plan d'Occupation des Sols (POS) en vigueur : zonage (mars 1998)
Taille : 4603 Ko
  

 Plan d'Occupation des Sols (POS) en vigueur : règlement (mars 1998)
Taille : 164 Ko
  

 Procédure d'évolution du POS vers un PLU (mars 2009)
Taille : 63 Ko
  

 Projet d'Aménagement et de Développement Durable - PADD
Taille : 166 Ko
  

PLU approuvé le 21 novembre 2011

Vous trouverez ci dessous les plans de zonage suivants :


  • Centre bourg
  • Plaine Nord

  • Plaine sud


N. B. : Le plan de zonage pour l'ensemble de la commune est de taille trop importante pour être inclus sur le site. Il est diponible à la mairie


Ainsi que le réglement pour les différentes zones


 Plan de zonage : centre bourg
   

 Plan de zonage : plaine nord
   

 Plan de zonage : plaine sud
   

 Dispositions réglementaires
   

SCOT des Coteaux de Savès
Le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) des Coteaux du Savès définit les orientations en termes d'aménagement du territoire pour les 15 ans à venir. Le périmètre du SCOT des Coteaux du Savès englobe 14 communes: 13 communes du canton de l'Isle Jourdain dont Pujaudran et Fontenilles en Haute Garonne. Il a été approuvé le 15 décembre 2010.

Ce document permet aux collectivités locales de mettre en cohérence leurs politiques d'urbanisme, d'habitat, de transports, d'implantations économiques et commerciales, d'environement,... Le PLU de Pujaudran en cours tient compte des préconisations et recommandations du SCOT des Coteaux du Savès.



Vous pouvez consulter ce document à l'adresse suivante :


SCOT des Coteaux du Savès

 
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